MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 III.1. de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, aux utilisateurs du site lignea.ca, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur : LIGNÉA Group, SAS, société par actions simplifiée – 104 470 661 RCS RENNES
Siège social : 22 Rue Raoul Dautry, 35000 Rennes - contact@lignea.ca.
LIGNÉA Group est une filiale de GROUPE LIGNÉA INC., société de droit canadien, N° d'immatriculation 1181862369 Québec
Hébergeur : Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas - E-mail : support@framer.com
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 III.1. de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, aux utilisateurs du site lignea.ca, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur : LIGNÉA Group, SAS, société par actions simplifiée – 104 470 661 RCS RENNES
Siège social : 22 Rue Raoul Dautry, 35000 Rennes - contact@lignea.ca.
LIGNÉA Group est une filiale de GROUPE LIGNÉA INC., société de droit canadien, N° d'immatriculation 1181862369 Québec
Hébergeur : Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas - E-mail : support@framer.com
Description des services fournis
Le site lignea.ca a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société LIGNÉA GROUPE. LIGNÉA GROUPE s’efforce de fournir sur le site lignea.ca des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site lignea.ca sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lignea.ca ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droit d’accès et à la rectification des données:
Chacun dispose du droit d’accéder et de faire rectifier ses données personnelles auprès de LIGNÉA GROUPE à l’adresse suivante : contact@lignea.ca.
En effet, chacun peut demander que ses données personnelles soient, selon les cas, rectifiées, complétées si elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées.
Propriété intellectuelle
Nous sommes propriétaires ou disposons des droits de propriété intellectuelle sur le contenu de notre site (sa structure générale ainsi que les textes, graphismes, images, son et vidéos qu’il contient) ainsi que sur les signes distinctifs LIGNÉA GROUPE.
Toute représentation ou reproduction ou exploitation partielle ou totale du contenu de notre site et des signes distinctifs LIGNÉA GROUPE, par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit d’accès et à la rectification des données:
Chacun dispose du droit d’accéder et de faire rectifier ses données personnelles auprès de LIGNÉA GROUPE à l’adresse suivante : contact@lignea.ca.
En effet, chacun peut demander que ses données personnelles soient, selon les cas, rectifiées, complétées si elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées.
Québec, Canada
© 2026 LIGNÉA GROUPE
Québec, Canada
© 2026 LIGNÉA GROUPE